TP – Township
Norwich
Autre titre de classe: Norwich
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| Code CGT | 3532002 |
|---|---|
| Type | TP – Township |
| Division de recensement | Oxford (3532) |
| Province | Ontario |
Le titre de classe de la CGT et CSDNAME du fichier de limites impriment le même nom anglais.
Conseil
Lacune. Aucun maire, préfet ou conseil n’est copié. Aucun répertoire provincial de ces titulaires n’a été lu. Ce n’est pas publié de façon centrale dans les sources de cette page.
Élection municipale
La Loi de 1996 sur les élections municipales, article 4, prévoit une élection ordinaire en 2006 et tous les quatre ans. L’article 5 fixe le jour du scrutin au quatrième lundi d’octobre, sous réserve de l’article 10. En 2022, ce lundi est le 24 octobre. En 2026, ce lundi est le 26 octobre. L’article 10 reporte un délai qui tombe un samedi ou un jour férié. L’article 10.1 vise certaines mises en candidature de 2026. Cette page ne publie pas de décompte ni de liste de candidatures.
Circonscription
Lacune. Aucune correspondance officielle entre cette subdivision et une circonscription fédérale ou provinciale n’a été lue. Cette page n’en construit pas une à partir d’une carte.
Adapté de Statistique Canada, Classification géographique type (CGT) 2021, fichier de structure, date de référence 2021, ainsi que de la table d’attributs du fichier numérique des limites du Recensement de 2021 et du tableau 1.5 du dictionnaire. Ceci ne constitue pas une approbation de ce produit par Statistique Canada.
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Sources
- SGC 2021 structure file, English — lecture 2026-10-18
- CGT 2021, fichier de structure, français — lecture 2026-10-18
- Census dictionary, table 1.5 — lecture 2026-10-19
- 2021 digital boundary file, subdivision attributes — lecture 2026-10-19
- Statistics Canada Open Licence — lecture 2026-10-18
- Municipal Elections Act, 1996 — lecture 2026-10-19